Les textes nationaux

La stratégie décennale 2021-2030

• La Feuille de route 2021-2025 (2,7 Mo)

Le Plan Cancer

• La synthèse du Plan cancer 2014-2019 (0,7 Mo)


• Le texte du Plan cancer 2014-2019 (1,3 Mo)


• Le texte du Plan cancer 2009-2013 (2,2 Mo)


• Deuxième rapport d'étape (décembre 2010) (2,5 Mo)


• Premier rapport d'étape (juin 2010) (1,5 Mo)

L'organisation des soins

• Circulaire N° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie

Les autorisations de soins en cancérologie

• Décret du 13 juin 2008 relatif à l'INCa


• Arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer


• Décret n°2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer


• Décret n°2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables à ll'activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires


• Synthèse nationale de mise en œuvre des autorisations de traitement du cancer

Critères d'agrément en cancérologie à satisfaire pour un établissement autorisé

• Critères d'agrément radiothérapie externe


• Critères d'agrément chimiothérapie


• Critères d'agrément chirurgie


• Recommandations sur les établissements associés pour la chimiothérapie


• La situation des cancers en France en 2009


• Dynamique d'évolution des taux de mortalité par types de cancers (nov. 2010)


• Etat des lieux et perspectives en oncogériatrie (mai 2009)

Les réseaux de santé

• Circulaire DHOS/CNAMTS/INCa/2007/357 du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie


• INSTRUCTION n° DGOS/R3/INCA/2019/248 du 02 décembre 2019 relative à l’évolution des missions des réseaux régionaux de cancérologie


• Décret no 2021-1797 du 23 décembre 2021 relatif à la mise en cohérence des dispositions relatives aux dispositifs d’appui à la coordination et aux dispositifs spécifiques régionaux